Le concept de transition écologique, créé par Rob Hopkins, regroupe un ensemble de principes et de pratiques formées à partir des expérimentations et des observations d’individus, de groupes, de villages, villes ou communes, lorsqu’ils ont commencé à travailler sur les problématiques de résilience locale, d’économie en boucle et de réduction des émissions de CO2. Ces principes ont été déclinés dans les domaines de l’agriculture, les usages dans les villes (avec le mouvement des villes en transition) ou plus généralement avec le principe de résilience. De nombreuses collectivités (villes, Départements, Régions), envisagent un nouveau modèle de développement en transition. Le rôle du Pôle est de permettre la mise en œuvre d’approches pluridisciplinaires pour l’accompagnement de démarches.

Dans toute l’histoire de la vie sur Terre, jamais des organismes n’ont autant marqué leur empreinte dans l’environnement, modifié le climat et l’écosystème, en une demie-génération : 1360 experts de 95 pays de l’ONU admettent que nous sommes en pleine crise de la biodiversité atteignant la sixième extinction géologique des espèces, à laquelle les humains participent. Outre les conséquences globales et locales touchant l’agriculture, le développement des pathologies environnementales (cancers, maladies nerveuses, immunitaires, hormonales, de la reproduction…) chez les animaux sauvages et nous-mêmes, et outre les transformations et concentrations des sociétés en mégapoles, c’est aussi la première fois dans l’histoire de l’humanité que nous sommes aussi nombreux, que nos ressources sont autant épuisées et polluées, et que les contaminants chimiques issus de nos activités industrielles contaminent toutes les formes de vie sur la planète. La recherche et l’enseignement universitaires ne peuvent rester indifférents à de tels enjeux qui devront être mieux abordés au XXI° siècle. C’est la synthèse de ces expertises et l’analyse et l’expérimentation de solutions régionales et internationales, tout comme une recherche active sur l’étendue précise des problèmes, qui constitue l’objectif de l’axe santé environnement du Pôle. Par essence, ces études et mises en place de solutions (par exemple détoxification, dépollution, évolution des lois et d’indicateurs économiques environnementaux, cartographie des risques et de leurs gestions, meilleure connaissance des besoins sociétaux ) ne peuvent être que transdisciplinaires.

Dans la transversalité juridique

Les travaux dépassent les frontières traditionnelles entre droit privé et droit public: des recherches autant de droit privé que de droit public ont vocation à être développées. Le Pôle Risques fournit précisément une plateforme idéale pour jeter des ponts entre les disciplines juridiques sur un droit de l’avenir qui a vocation à se développer de toutes parts: droits de l’homme, droit de la concurrence, droit international, européen, droits comparés.

Nous connaissons, à l’heure actuelle un véritable changement de paradigme : le paradigme écologique s’insère dans dans une multiplicité de branches du droit. Quant à la de la convergence NBIC elle renouvelle les champs légitime du droit de la bioéthique de manière complexe et en contexte de grande accélération (V. Projet de recherche déposée au GIP Droit et Justice en 2018).

Les 17 et 18 novembre 2017, le pôle Risques a organisé le colloque Agir en Justice au nom des générations futures

Dans la pluridisciplinarité

L’axe droit des générations futures ne peut prospérer qu’en se développant dans la pluridisciplinarité : les connaissances de sciences dures et sciences sociales sont nécessaires pour renouveler le droit des générations futures. Toutes les disciplines peuvent nourrir le droit des générations futures comme ce dernier peut permettre de renouveler les grilles d’analyses dans d’autres domaines scientifiques. Le Pôle Risque est précisément un lieu de rencontre, d’échanges et de convergence des intelligences dans un contexte pluridisciplinaires. Des séminaires sont organisés tout au long de l’année.

Le pôle Risques de la MRSH lance un projet de recherche sur la transition énergétique liée à l’hydrogène. Porté par un consortium multidisciplinaire et multi-territorial basé sur la MRSH Normandie Caen et son homologue en Bourgogne, la MSH de Dijon, ce projet vient d’obtenir un financement de l’Agence nationale de la recherche (ANR) à hauteur de 300 000 € sur 3 ans. Partant du postulat qu’une transition énergétique ne peut être qu’aussi sociale, ce projet se propose de répondre, en étroite collaboration avec les acteurs des territoires, à un ensemble de questions inhérentes au processus de transition énergétique liée à l’hydrogène. Aux logiques verticales et descendantes des processus initiés par les Régions et les industriels, peut-on opposer d’autres définitions de la transition ? Y-a-t-il de nouveaux référents de la transition à inventer pour faire advenir un modèle décentralisé et territorialisé? Comment faire pour que la technique ne serve pas un filtre régulant l’accès aux moyens de la transition mais un vecteur fédérateur servant à fabriquer des citoyennetés environnementales ? L’enjeu est de produire une analyse sociétale des enjeux de la transition énergétique sur la base d’un dispositif empirique et expérimental novateur, à l’intersection des sphères du savoir, de la gouvernance, de la recherche (innovation) et des pratiques (usages). Le Dôme, centre de sciences de Caen Normandie participera, grâce à son Living Lab, à la mise en œuvre de TETHYS. Cette expérimentation sera enrichie par un important travail d’enquête sociologique inédite en France auprès deux publics porteurs d’enjeux : les étudiants et les chefs d’entreprises. En ce qui concerne les chefs d’entreprises, il s’agit d’évaluer s’ils seraient disposés à utiliser des véhicules à hydrogène dans leur entreprise et, pour les étudiants, de mesurer leur attitude à l’égard de la location de vélos à hydrogène pour leurs trajets « domicile-université ». A cette fin, on comparera les populations de trois régions : la Normandie et la Bourgogne d’une part (groupes expérimentaux de référence), et la Côte d’Azur d’autre part (groupe témoin de comparaison).

Objectifs :

• Réfléchir de façon pluridisciplinaire sur les instruments actuels d’évaluation des politiques publiques relatives à l’environnement et sur l’innovation scientifique que constituerait la création « d’indicateurs juridiques » de l’effectivité du droit de l’environnement.
• Expérimenter les méthodes  de questionnaires, d’enquête et de mesures mathématiques des indicateurs juridiques.

Contexte scientifique :

Présenter et développer le rapport de recherche réalisé par le professeur Michel  Prieur en septembre 2017 pour le compte de l’Institut francophone de développement durable (IFDD) agence de l’Organisation internationale de la francophonie (OIF) intitulé « les indicateurs juridiques, outils d’évaluation de l’effectivité du droit de l’environnement » pour les États d’Afrique francophone.

Responsables : Émilie Gaillard (pôle Risques, Institut Demolombe, université de Caen) , Michel Prieur (Professeur émérite, université de Limoges, Président du Centre international de droit comparé de l’environnement, Christophe Bastin (Ingénieur en génie des systèmes, ECP, SIC Nouvelle-Aquitaine).

Responsable : Émilie Gaillard

Colloque international les 23 et 24 novembre à Caen