05/02/2018 – 16:00

Responsable(s) scientifique(s) : Suzie Bradburn

Etude pour l’Association française des professionnels des titres (AFTI), M2 Gestion d’actifs, contrôle des risques et conformité de l’IUP Banque Finance Assurance

En 2008 est apparu un nouveau mode d’enregistrement de transfert de valeurs sur internet : la Blockchain. Perçue comme une véritable révolution dans de nombreux domaines, nous avons tenté de comprendre comment elle pourrait être appliquée aux métiers des titres financiers et, plus particulièrement, aux activités du post-marché : échanges et conservation des titres.

Pour ce faire, il nous a tout d’abord été nécessaire d’identifier le cadre juridique du dispositif Blockchain. Des premières réglementations, françaises et européennes, commencent à voir le jour et pourraient combler le vide juridique actuel. Nous nous sommes ensuite intéressés aux différents acteurs des activités du post-marché : établissements bancaires, cabinets spécialisés, régulateurs, etc. Leur fonctionnement et leur business modèle pourraient bel et bien être impactés par l’implantation et le développement de la technologie Blockchain, davantage encore par la réglementation qui sera adoptée. Nous nous sommes enfin arrêtés sur l’aspect technique de la mise en place d’un dispositif Blockchain, à savoir, dans quelle mesure la création d’une Blockchain sur les métiers des titres est-elle réalisable et quelle en serait sa déclinaison opérationnelle.