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Atlas national et topographique de la France en Départemens
La Bibliothèque historique du ministère de l’Agriculture détient un ouvrage particulièrement rare, l’Atlas national et topographique de la France en départemens, publié en 1795 au Bureau de l’Atlas national, qui est doté de deux cachets dont celui de la Bibliothèque du ministère des Finances. Il fait partie de la Bibliothèque depuis fort longtemps, lorsque l’Agriculture n’avait pas son autonomie d’un point de vue ministériel et était rattachée aux Finances. Cet ouvrage, unique parmi les fonds anciens des bibliothèques françaises universitaires ou municipales, est toutefois catalogué aux Pays-Bas. En outre, certaines cartes départementales imprimées séparément sous un format identique (61 x 50 cm), sont conservées au sein du département des Cartes et plans de la BnF (Bibliothèque nationale de France), pôle international en termes d’information cartographique et géographique.
L’Atlas national et topographique de la France en départemens a été entièrement numérisé par la Maison de la recherche en sciences humaines et mis en ligne dès janvier 2007 et a été restauré par un spécialiste qualifié de « meilleur ouvrier de France » exerçant son activité à Caen. Les cartes de cet Atlas, uniques en France pour les trois quarts d’entre elles parmi les 30 millions de documents référencés dans le Catalogue collectif de France, sont accessibles sur le site internet de la Bibliothèque (Bibagri). Appréciées par des spécialistes, éventuellement pour les insérer dans leurs publications, elles sont également destinées à des amateurs.
Origine de la création des départements
« Au cours du XVIIIe siècle, un certain nombre d’écrivains, d’économistes et d’administrateurs exprimèrent l’idée qu’une nouvelle division du royaume était nécessaire[1] ». La nécessité d’un nouveau découpage apparaît notamment dans le but d’améliorer l’administration. Elle s’inscrit dans un objectif de déconcentration, puis de décentralisation : viser une plus grande adéquation du système administratif à la réalité économique. Les intendants, reflets de la centralisation royale, accordent peu d’intérêt aux problèmes de leur généralité ou intendance. Les cahiers de doléance rédigés pour la convocation des États généraux font apparaître le souhait d’une réforme territoriale, d’une émancipation politique nécessitant la création de nouvelles circonscriptions administratives plus petites, reposant sur des unités régionales. L’objectif est de créer des arrondissements ou districts qui ne soient pas trop éloignés du chef-lieu afin que les administrés puissent s’y rendre si nécessaire.
Le normand Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794), né à Pont-l’Évêque, fait de brillantes études au collège puis à la faculté de droit de Caen. Avocat et député de la ville de Rouen, il propose en 1789 la première division territoriale du royaume en départements, visant à pallier la multiplicité des cadres existants. Jacques-Guillaume Thouret, député du tiers-état du baillage de Rouen, est choisi par le Comité de constitution pour rapporter le projet afférent au découpage de la France et le présenter le 29 septembre 1789 à l’Assemblée nationale. Le découpage proposé par ce Comité est trop géométrique : chaque département a la forme d’un carré de 18 lieux de côté, divisé en 9 communes ou districts de 6 lieux de côté, lui-même fractionné en 9 cantons de 4 lieux de côté. Il est issu des travaux d’un géographe du roi, Robert de Hesseln, repris par Sieyès. Jacques-Guillaume Thouret souhaite un anéantissement des provinces, concomitant à l’abolition des privilèges, à la séparation du territoire et de l’organisation politique. Il vise la suppression de l’esprit de corporation locale, la diminution des inégalités entre les différentes provinces1.
Le discours dans lequel Jacques-Guillaume Thouret présente ce projet débattu très vivement à l’Assemblée est imprimé et distribué en 3 exemplaires à chaque député afin d’être communiqué aux provinces. Un débat parlementaire s’engage sur les problèmes posés par un partage géométrique qui morcelle les provinces.
Le 11 novembre 1789, le principe de la division est décrété. Ne prenant pas assez en considération les données naturelles du relief, le découpage territorial proposé par le comité Thouret n’est pas retenu. Le Comité retient les préconisations des provincialistes, dont le porte-parole est Mirabeau. Le débat permet d’adapter la géométrie à la réalité préexistante. La nouvelle division prend en considération les montagnes, les fleuves, les villes, les marais, le littoral, l’économie, les frontières des provinces, l’homogénéité territoriale.
Évolution du découpage territorial
Le nombre de départements fait l’objet de nombreux échanges. Le Comité demande dans un premier temps la création de 80 ou 81 départements, Mirabeau en propose 120… En 1790, le bureau de l’Atlas national édite une carte de la France divisée en 83 départements, qui est vérifiée au Comité de constitution sur les originaux des plans de chaque département, et qui est présentée à l’Assemblée nationale. Pour ce qui a trait à la Normandie, les députés s’accordent, après de longues discussions, sur la division en cinq départements (la Manche, l’Orne, le Calvados, la Seine-Inférieure[2] et l’Eure), avec des limites extérieures qui coïncident à peu près à celles des trois généralités datant de l’Ancien régime. Seule une partie du Vexin et du Perche est ôtée à l’ancienne province de Normandie.
L’Atlas présent dans la Bibliothèque historique du ministère de l’Agriculture est doté d’une carte de l’ensemble de la France et de 83 cartes afférentes à un département[3] qui ont la particularité de pouvoir être réunies afin de s’assembler parfaitement. En effet, l’objectif était initialement d’exposer cette grande carte dans l’une des salles du Palais national des Tuileries. Dans le cadre d’une volonté politique de faire régner la politique dans des lieux ayant abrité le dernier roi, la Convention s’installe au palais des Tuileries, dans l’aile nord[4].
Ce grand Atlas de la France correspond à une carte datant de la fin janvier de l’année 1793. Il s’agit de la république française divisée par régions, départements mais également par districts. Ces districts sont six ou sept par département et leur chef-lieu est attribué par les députés de chaque département. Ils ne correspondent à aucune circonscription de l’Ancien Régime et ils sont supprimés en 1795. C’est seulement cinq ans plus tard, en 1800, que les départements sont découpés en « arrondissements communaux » et que les préfectures, sous-préfectures et Conseils généraux sont créés. Le nombre de départements évolue au fil du temps suite à la division ou la réorganisation de certains départements, aux annexions territoriales…. Par ailleurs, la loi instaure la création du corps préfectoral, chargé de l’administration du département et qui incarne l’État à ce niveau de territoire. Lucien Bonaparte (frère de Napoléon), ministre de l’Intérieur, contribue à la sélection des préfets ainsi que Beugnot, Talleyrand…
Olivia Blum
[1] Marie-Vic Ozouf-Marignier, La formation des départements, la représentation du territoire français à la fin du 18e siècle, Éditions de l’École des hautes études en sciences sociales, Paris, 1992. Marie-Vic Ozouf-Marignier a réalisé un dépouillement des documents de la série D IV bis des Archives nationales ayant trait au « Comité de division du Territoire » qu’elle a mobilisé pour la rédaction de cet ouvrage.
[2] Le département de la Seine-Inférieure ne change d’appellation que bien plus tard, au profit de la Seine-Maritime, de même que les deux régions, Haute et Basse-Normandie, ne sont créées que dans la deuxième moitié du XXe siècle. La réunification de la Haute et Basse-Normandie a lieu au premier janvier 2016.
[3] Celles du Mont-Terrible (département créé en janvier 1793 et dissolu en 1800) et de la Corse, en sont absentes.
[4] La galerie des Machines, est déblayée et aménagée par l’architecte Gisors afin de loger à la fois un vestibule dit Salle de la liberté, et la salle des séances. Le monument qui reçoit alors le nom de palais national, ravagé en 1871 par le feu, est rasé en 1883.