| Recherche sur le sujet : | Léopold 1er de Habsbourg, empereur (1658-1705) | ||
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| Titre : | Ratisbonne, 26 mai 1683 | ||
| Nombre de mots : | 157 mots | Délai de publication : | 17 jour(s) |
| Date d'émission : | 26/05/1683 | Date de publication : | 12/06/1683 |
| Lieu d'émission | |||
| Ville : | Ratisbonne | Pays : | Empire |
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Texte intégral
De Ratisbone, le 26 May 1683.
La Diéte ayant cessé depuis quelque temps de travailler sur les affaires de l’Empire, à cause du différent entre le Collége des Electeurs et celuy des Princes, s’est appliquée cette semaine, à délibérer sur quelques affaires particuliéres. Elle a examiné principalement deux mémoires de l’
Electeur de Cologne
, l’vn du 25 Octobre de l’année 1682 et l’autre du 13 Avril dernier. Son
Altesse Electorale
se plaint de ce que la Chambre Impériale de Spire a reçeu l’appel d’vn de ses Officiers convaincu de malversation dans sa Charge : et Elle demande la cassation des
procédures qui ont esté faites sur ce sujet dans la mesme Chambre. Ses plaintes et sa demande ont esté trouvées équitables : et il a esté résolu à la pluralité des voix, que la justice de sa cause sera recommandée à l’ Empereur de la part des trois Colléges, quoy que quelques Députez opinassent fortement pour maintenir ce qu’à fait la Chambre de Spire.
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