Assemblée Générale
tenue le mardi 2 septembre7bre.

Membres présents :
MMrs
de Bourge, président en l’absence de M. Clavière

Gramagnac, secrétaire De Bréban trésorier Cuchet De Condorcet De Blaire Du Port Le baron de Diétrick De Petitval Gairal Lavoisier De Montcloux fils

De Pastoret L’abbé Colin Short Le comtecte d'Avaux Lanthenas Pétri.

- 103 - {f.103}

La séance a été ouverte par la lecture des procès verbaux de l’assemblée
générale précédente et des différentes séances du Comité.
Il a été décidé en approuvant ces procès verbaux qu’ils seraient
inscrits sur le Registre de la Société.

Mr le président a lu ensuite une motion faite par Mr de Montcloux
savoir : que « l’Assemblée générale ayant invité Mr le président à
continuer ses fonctions jusqu’à l’époque où les nominations doivent
être faites dans la forme prescrite il paraissait nécessaire, en
témoignant à Mr Gramagnac la reconnaissance de la Société
pour son zèle, de prendre une délibération pour le prier de remplir
par intérim les fonctions de secrétaire jusqu’à l’époque prescrite
par les règlemensrèglements pour la nomination. »

Mr Gramagnac, en recevant les remerciemensremerciements de l’Assemblée a été
prié de lui continuer ses services dans les fonctions de secrétaire
jusqu’à la nomination.

M. le président a fait part de la proposition que Mr Clavière avait
faite dans une des séances du Comité, et qu’on avait jugé à propos
de porter à l’Assemblée générale : cette proposition avait pour
objet de profiter du rabais des effets publics pour en faire un
fonds de la Société, par un emprunt fait sur elle-même.

On n’a pas jugé à propos de prendre en considération ladite
proposition, soit parce que les cirsconstances n’étaient plus les mêmes
que dans le temstemps où elle avait été faite, soit parce que la présence
de Mr Clavière aurait été nécessaire pour la développer exactement.

Mr de Gramagnac a lu ensuite un discours dans lequel il
propose un plan de division pour le travail du Comité, dans les
vues de faciliter les recherches et d’établir un ordre exact dans
le recueil des documensdocuments.

Étant délibéré sur l’adoption du plan proposé dans ce discours,
l’Assemblée en a renvoyé l’examen au Comité.

- 104 - {f.104}

M. le président a lu une motion faite par Mr de Montcloux
par laquelle il proposait qu’on nommât quatre membres du Comité
qui seraient chargés par elle, conjointement avec M. Cuchet
de hâter l’impression des règlemensrèglements qui ont été envoyés par
Mr Vidau de la Tour au ministre de la Marine.
Il a été arrêté que pour l’objet que proposait M. de Moncloux
on nommerait quatre commissaires qui seraient chargés de
faire auprès de M. de La Luzerne, toutes les démarches
nécessaires pour hâter la permission qu’on sollicite.
Étant procédé à la nomination de MM. les commissaires
le choix est tombé sur Mr le duc de la Rochefoucault,
Mr le marquis de Condorcet, Mr le chevalier de Boufflers
et Mr de Blaire.

On a lu ensuite une motion dans laquelle M. de Montcloux
proposait que « chacun des membres de la Société des
Amis des Noirs serait invité à faire ses efforts pour se
procurer des renseignemensrenseignements certains.

• 1° Sur l’état actuel de la traite dans chacun des
  états qui s’occupent de ce trafic.
• 2° Sur les loixlois qui la dirigent et jusqu’à quel point elles sont observées.
• 3° Sur l’état actuel des esclaves dans les différentes colonies
  où l’esclavage subsiste, sur l’employemploi de ces esclaves, sur le
  produit de leurs travaux.
• 4° Sur les loixlois qui sont relatives à l’esclavage dans chacune
  de ces colonies et jusqu’à quel point elles sont observées.

Indépendamment de l’invitation particulière qui serait faite à
chacun des membres de s’occuper de ce travail et d’en
envoyer le résultat au Comité, cette même invitation serait insérée
dans les journaux au nom de la Société des Amis des Noirs ».

Étant délibéré sur cette motion Mr de Condorcet a proposé
de la renvoyer au Comité pour qu’il en fut fait une suite de
questions plus détaillées propres à y répandre le jour et
l’intérêt qu’elles méritent.

- 105 - {f.105}

Mr de Blaire, en approuvant la motion, en a fait une autre dans laquelle
il a demandé que la Société autorisât M. le trésorier

• à acheter le livre
  de Mr Moreau de SaintSt-Méry sur la constitution des colonies, 5 volumesvol.
  in 4° dont la suite ne tardera pas à paraître¹Louis-Élie Moreau de Saint-Méry, Loix et constitutions des colonies françoises de l’Amérique sous le Vent, Paris, 1784-1785. Le sixième volume annoncé ici paraîtra en 1790.
• à tâcher de recueillir tous les règlemensrèglements relatifs à la
  traite des Nègres, et de prendre des informations pour se procurer
  tous ceux qui sont en vigueur dans les pays étrangers sur cette
  matière. Cette dépense lui paraissant indispensable.

Sur l’avis de M. de Montcloux, il a été arrêté que l’examen
de cette motion serait renvoyé au Comité et sur celui de M.
de Blaire, qu’on attendrait le retour de M. le trésorier pour le
consulter sur les moyens de la Société et sur les facultés qu’elle
peut avoir de faire les dépenses proposées.

Mr de Gramagnac a demandé à la Société qu’elle déterminât
la réponse qu’on devait faire à Mr Daudibert qui leur avait
proposé de joindre à l’objet qui les occupe celui de porter ses vues
d’humanité sur les Français que les Barbaresques réduisent en
servitude.

Il a été arrêté qu’on répondrait à Mr Daudibert que la Société
ne pouvait pas s’occuper de l’objet qu’il lui propose et en a authoriséautorisé
Mr le secrétaire à lui faire une réponse au nom de l’assemblée générale.

Mr de Gramagnac a demandé s’il n’y aurait quelque moyen de
rendre MM. les membres du Comité plus assidus aux
assemblées.
Pour aider à cette demande on a lu une motion de Mr de
Montcloux relative au même objet dans laquelle il expose
que « les règlemensrèglements généraux n’exprimant pas d’une manière
assez positive le voeu de la Société des Amis des Noirs de laisser au
Comité la liberté d’apellerappeler à ses assemblées particulières un certain
nombre de membres de l’assemblée générale, l’article qui le porte ne
se trouvant pas placé au chapitrechap. Comité, il sera inséré à la
suite dudit chapitre l’article suivant :
Le Comité pourra appellerappeler des membres de l’assemblée
générale jusqu’au nombre de cinq pour assister à ses assemblées
- 106 - {f.106}
particulières et ces membres y auront voix délibérative ; ces
membres ne pourront être ainsi admis au Comité sans cette
invitation qui leur sera envoyée pour chacune des séances du Comité ».

Mr le marquis de Condorcet a observé que l’on avait pris,
pour former le Comité, des précautions dont l’effet pourrait être détruit
par la permission qu’on donnerait d’appellerappeler aux séance du Comité
des membres de l’assemblée générale et de leur accorder voix
délibérative.

Arrêté que par les raisons de Mr de Condorcet et en outre par la
considération qu’on ne peut altérer les règlemensrèglements que dans un
an, cette motion ne pouvait être admise.

Mr Gramagnac a proposé de déterminer la forme d’un cachet
et a présenté deux modèles apportés par Mr de Montcloux.

Il a été arrêté que le Comité serait chargé de le faire exécuter
de la manière qu’il le jugerait à propos.

Mr Cuchet a présenté à l’assemblée les billets imprimés
de présentation et il a été prié d’en faire imprimer un pareil
nombre pour quittance de souscription.

Ajourné en Comité au mardi 9 septembre7bre.